Aller au contenu principal
Disposition

Mentions légales

www.geodomia.fr est un service du Conseil départemental de l’Aisne

Hôtel du Département - rue Paul Doumer - 02013 Laon cedex
Tél. 03 23 24 60 60 - Fax. 03 23 20 11 98
Courriel : contact@aisne.fr
Conformément aux dispositions de la loi du 21 juin 2004, le Conseil départemental de l’Aisne met à la disposition des internautes les informations suivantes :

 

Les présentes conditions d'utilisation du site peuvent être modifiées. Nous vous invitons à les consulter régulièrement. 

Conseil départemental de l’Aisne 2021 - Tous droits réservés.

 

Editeur

Géodomia
33, rue des Victimes de Comportet
02000 Merlieux-et-Fouquerolles
geodomia.com est un service du Conseil départemental de l’Aisne
Hôtel du Département - rue Paul Doumer - 02013 Laon cedex
Tél. 03 23 24 60 60

 

Développement technique et hébergement

SARL GMInvent
7 allée du Pérou
38610 Gières
Tel :0080 00 37 01
contact@gminvent.fr
http://www.gminvent.fr/
 

Droits d’auteurs

Tous les éléments éditoriaux, graphiques, photographiques, sonores et vidéos présents sur ce site sont la propriété du Conseil départemental de l’Aisne ou de tiers ayant autorisé le Conseil départemental de l’Aisne à les utiliser. En conséquence et en application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle toute reproduction partielle ou totale d’un de ces éléments sans l’autorisation explicite d’une personne autorisée représentant le Conseil départemental de l’Aisne est interdite et constitue un délit de contrefaçon passible de poursuites.

Seuls les liens pointant vers le site  www.geodomia.com ou l’une des pages du site sont autorisés sans formalité préalable :

 

Informations

Le Conseil départemental de l’Aisne attache une importance toute particulière à la vérification des informations qu’il délivre via le site www.geodomia.com Toutefois, ces informations ne sauraient être utilisées sans vérification préalable par le lecteur du site et le Conseil départemental de l’Aisne ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes résultant de la consultation, l’utilisation ou l’interprétation des informations fournies.

Les liens présents sur le site www.geodomia.com orientent l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site de Géodomia. 

De même, la simple mention de marque ou de nom de société n’engage pas la rédaction du site sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus.

Pour toute modification ou suppression concernant des informations nominatives, merci de contacter les services du Conseil départemental de l’Aisne par le formulaire